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samedi, juin 22, 2024

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Qu’est-ce que la taxe numérique?

L’expansion du numérique a bouleversé toutes nos habitudes de communication. Aujourd’hui, la nouvelle génération n’utilise que les réseaux sociaux et les messageries instantanées. Conséquence ? Les lettres et les cartes sont désormais considérées comme désuètes et obsolètes, ce qui entraîne inévitablement une baisse d’activité des services postiers. Conscientes des problématiques rencontrées par la Poste, les autorités françaises ont d’ores et déjà annoncé l’instauration d’une taxe numérique dès 2025. Mais quelles sont les modalités de cette redevance ? Voici quelques explications.

Qu’est-ce que la taxe numérique?

Avec la croissance du numérique, nos modes de communication ont évolué. Cette mutation, qui bouscule encore nos institutions, a eu des conséquences inattendues. Selon l’INSEE, près de 70 % des personnes actives sont actuellement dépendantes des applications en ligne. Aujourd’hui, les courriers et les lettres n’existent plus. Face à cette tendance, la France a prévu une nouvelle taxation numérique pour l’envoi d’emails professionnels. Pour le ministre du Travail, la mission est évidente : sauver la Poste et ses milliers de salariés.

Quelle législation?

Aujourd’hui, la Poste souffre et la colère gronde. Selon les délégués syndicaux interrogés, près de trois milliers de postes seraient, à l’heure actuelle, menacés. Une situation angoissante qui alerte les autorités françaises. Soucieux de répondre aux besoins des travailleurs, le gouvernement a donc décidé de l’instauration d’une contribution. Mais quelles sont les modalités de cette taxe ? Dès 2025, toutes les entreprises devront se soumettre à une expertise annuelle. Cette évaluation permettra de comptabiliser le nombre de mails envoyés dans chaque service. Cette étude sera bien évidemment supervisée par un prestataire externe qui s’assurera de la conformité de la procédure. Un message coûtera entre 0,01 centime et 0,03 centime. Le prix dépendra de la taille des pièces jointes, de la police d’écriture et de l’importance du contenu.

Quelles sont les conséquences de la taxe numérique?

Après la déclaration officielle du ministère, les réactions ont été immédiates. Les écologistes, qui ont qualifié cette mesure de « farce », ont d’ores et déjà appelé à un mouvement de grève nationale (prévu pour le 14 avril). Pour les entreprises, cette annonce est un véritable coup de massue. Certaines PME s’inquiètent déjà des conséquences d’une telle taxation sur leurs activités. De leur côté, les dirigeants de la Poste, eux, ont exprimé leur entière satisfaction. Selon les chiffres avancés par le gouvernement, la contribution numérique rapportera entre 2 et 3 milliards d’euros par an.

La taxation numérique est-elle pertinente?

Suite à l’annonce gouvernementale, une quinzaine d’économistes ont signé une tribune dans laquelle ils affirment que cette mesure est « incohérente », « irréaliste » et « inapplicable ». À l’heure où nous écrivons ces lignes, les autorités françaises n’ont toujours pas réagi à cette déclaration. Cependant, le ministre du Travail a révélé que la législation serait testée dès 2024. Selon lui, des précisions seront apportées dans les prochains jours (conditions, entreprises, rapports d’expertise…).

 

 

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